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Conditions générales de vente
Champ d'application
Ces conditions encadrent les prestations vendues par Xel digital : sites vitrines (à partir de 500 €), e-commerce (à partir de 2 500 €), applications web (à partir de 6 000 €) et branding (à partir de 800 €).
Chaque projet fait l'objet d'un devis écrit ; les prix définitifs sont discutés ensemble avant tout engagement.
Devis et acompte
Le devis précise le périmètre, le calendrier et le prix. Le projet démarre après acceptation du devis et versement d'un acompte, le solde étant réglé à la livraison.
Livraison et révisions
Un délai indicatif est fixé dans le devis. Deux tours de retours sont inclus par phase ; les demandes hors périmètre initial font l'objet d'un avenant.
Propriété intellectuelle
À réception du paiement intégral, les livrables (designs, code, contenus produits pour le projet) vous sont cédés pour votre usage. Les outils tiers (licences, hébergement) restent soumis à leurs propres conditions.
Support et maintenance
Une période de correction des anomalies est incluse après la livraison, avec la possibilité de souscrire un suivi mensuel (maintenance).